Avis CIPENAF
Vous trouverez ci dessous, les décisions et avis de la Commission Interdépartementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers, sauf les avis relevant de la compensation collective agricole, disponibles ici.
2024
2023
2022
2021
2019
Avis sur l’étude préalable du projet de pénitencier porté par l"APIJ, à Villetaneuse et Tremblay-en-France (93)
Avis sur la révision du plan local d’urbanisme (PLU) de la commune de Dugny (93)
Avis sur les projets :
- de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’EPT Plaine commune (93)
- de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’EPT Est Ensemble (93)
- de plan local d’urbanisme d’Orly (94)
Avis sur le projet de restauration et d’aménagement du Grand Palais (75).
Avis sur le projet de PLU de Joinville-le-Pont (94)
2018
Avis sur le projet de la ZAC Cluster des médias sur les communes de La Courneuve, Dugny et Le Bourget (93)
Avis sur le projet d’aménagement du bas Clichy à Clichy-sous-Bois (93)
Avis sur le projet de PLU de Limeil-Brévannes (94)
Avis sur le projet de PLU de Montreuil-sous-Bois (93)
Avis sur les projets :
- d’aménagement de la corniche des forts (93)
- de STECAL du PLU de Gagny (93)
- de PLU de Boissy-Saint-Léger (94)
2017
Avis sur le projet de PLU de Villeneuve-le-Roi (94)
Avis sur les projets :
- de plan local d’urbanisme (PLU) de Gagny (93)
- de PLU de Neuilly-Plaisance (93)
- de PLU d’Arcueil (94)
Avis sur le projet de PLU de Noisy-le-Grand (93)
Avis sur les projets :
- de PLU de Noiseau (94)
- de PLU de Fresnes (93)
- d’aménagement de baignade dans le Lac Daumesnil du Bois de Vincennes (75)
2016
Avis sur les projets :
- de PLU de Vaucresson (92),
- sur le permis de construire Val bio sur la commune de Chènevrières (94)
- sur la ZAC Marnes-Europe à Villiers-sur-Marne (94)
Avis sur les projets :
- de plan local d’urbanisme (PLU) de L’Haÿ-les-roses (94)
- de PLU de Clamart (92)
- de PLU de Sceaux (92)
- de PLU de Gagny (93)
Avis sur les projets :
- de ZAC de la Pépinière à Villepinte (93)
- de PLU de Valenton (94)
- d’aménagement de la Prairie de la Rampe à Boissy-Saint-Léger (94)
Avis sur les projets :
- de déclaration de projet à Tremblay-en-France pour la construction de logement (93)
- de ZAC départementale Chérioux à Vitry-sur-Seine (94)
Avis sur le projet de PLU de Vaujours (93)
Avis sur les projets :
- de plan local d’urbanisme (PLU) de Monfermeil (93)
- de PLU de Chennevrieres-sur-Marne (94)
- de PLU de Santeny (94)
Avis sur les projets :
- de plan local d’urbanisme (PLU) de La Queue-en-Brie (94)
- de PLU de Bry-sur-Marne (94)
- de PLU de Champigny-sur-Marne (94)
Avis sur les projets :
- de plan local d’urbanisme (PLU) de Villemomble (93)
- de tunnel à Meudon (92)
2015
Avis sur le projet du tramway T10 de la Croix de Berny (Antony) à la place de Garde (Clamart) (92)
Avis sur les projets :
- de plan local d’urbanisme (PLU) de Villeneuve-Saint-Georges (94)
- de PLU de Sevran (93)
- de PLU de Livry-Gagan (93)
- de PLU de Villetaneuse (93)
Avis sur les projets :
- de plan local d’urbanisme (PLU) d’Aulnay-sous-Bois (93)
- de PLU de Villejuif (94)
- de PLU de Ormesson-sur-Marne (94)
Avis sur le projet de PLU du Perreux-sur-Marne (94)
Avis sur la déclaration de projet pour la construction du 10e collège de Montreuil (93)